Mentions légales

L'entreprise Goutt d'O

Mentions légales

 

Éditeur

Goutt d’O

8 rue des Tonneliers – ZI des Dorices – 44330 Vallet | Tél : 02 28 06 28 67

accueil@gouttdo.com

EURL au capital de 3000 € – RCS 534659461

N° Intracom. : FR72 534659461 | Siret : 53465946100014

Responsable de la publication

Mr RIO Olivier (gérant de la société Goutt d’O)

Prestation

Graines de web / Philippe Reynès

N° SIRET 79784987400020
4 La Basse Poëze | 44430 LE LANDREAU
www.grainesdeweb.fr
Mail : grainesdeweb@gmail.com
Tél : 06 48 18 89 58

 

Hébergement

OVH

SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

 

Information générale

Goutt d’O ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site internet. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. Le site internet Goutt d’O est normalement accessible 24h/24h et 7jours/7. Pour des raisons de maintenance, et/ou pour toute autre décision l’accès au site internet pourra être interrompu. Le site internet est susceptible de modifications et d’évolution sans notification d’aucune sorte.

 

Informatiques et libertés (CNIL)

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Vous pouvez, à tout moment, demander à exercer ce droit soit en nous contactant à cette adresse accueil@gouttdo.com

Données à caractère personnel

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique via un formulaire. Les courriels ainsi recueillis ne servent qu’à transmettre les éléments d’informations liés aux demandes faites à Goutt d’O. Les courriels sont conservés de manière confidentielle pour une durée ne pouvant excéder 1 an maximum. Les adresses électroniques collectées ne font l’objet d’aucune cession à un tiers.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, ainsi qu’au Règlement Général sur la Protection des Données Personnelles (RGPD) du 27 avril 2016, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent ou d’opposition à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des données de Goutt d’O par mail à accueil@gouttdo.com ou à l’adresse suivante :
Goutt d’O | 8 rue des Tonneliers – ZI des Dorices 44330 Vallet. Vous pouvez également faire une réclamation auprès de la CNIL.

Gestion des cookies

COOKIES GOOGLE ANALYTICS

Lorsque vous vous connectez à notre site, nous pouvons être amenés, sous réserve de vos choix, à installer des cookies dans votre terminal nous permettant de reconnaître le navigateur de votre terminal pendant la durée de validité du cookie concerné. Les cookies que nous émettons sont utilisés à des fins d’établir des statistiques de fréquentation anonymes de notre site afin d’améliorer l’intérêt de nos contenus et l’ergonomie de nos services. Ils ne recueillent pas d’informations nominatives vous concernant et ne servent pas à vous adresser de la publicité ciblée.

Conformément à la loi Informatique et Libertés, vous pouvez vous opposer à l’enregistrement du Cookie sur votre navigateur.

 

Propriété intellectuelle, marques et logos, liens hypertextes

Toute représentation totale ou partielle de ce portail internet par quelque procédé que se soit, sans l’autorisation expresse de Goutt d’O est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Toute utilisation quelle qu’elle soit de l’identité visuelle et des photographies publiées sur ce site est interdite sans l’autorisation de Goutt d’O. De même tous liens hypertextes visant ce site sont soumis à autorisation préalable.

Photothèque : Goutt d’O

 

Juridiction

Le contenu du site internet est régi par la loi française. Il en est ainsi des règles de fond comme des règles de forme, et son contenu sera apprécié par la seule juridiction française compétente. Les règles de conflits de loi sont exclues au profit de l’application complète et sans réserves de la loi française. Tout litige portant sur l’interprétation sera de la compétence exclusive des tribunaux français faisant application de la loi française.

X